Site édité par
Dénomination sociale : Association Nationale des Maires des Stations de Montagne – ANMSM
Nom de la société : Association Nationale des Maires des Stations de Montagne – ANMSM
SIREN : 775671290
SIRET : 77567129000069
N° de TVA intracommunautaire : FR8177567129000069
Code APE : 7990Z
Contact : bienvenue@stationsdemontagne.fr
Directeur de la publication : Joël RETAILLEAU, Directeur général de l’ANMSM
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Site réalisé et hébergé par
Faire Savoir
Parc Horizon de la Haute Borne
2/6 avenue de l’Horizon – Bâtiment 4 – 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Accès au site
L’utilisateur du site internet http://images-montagne.anmsm.fr/ reconnait disposer de la compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site
L’ANMSM met à disposition des utilisateurs du site web https://images-montagne.anmsm.fr/ des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsables des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.
En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site. www.oisetourisme.com ne peut, pour cette raison, être tenu à garantie, ni expressément, ni implicitement, pour l’ensemble du contenu du site et de ses liens hypertextes ; l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage à ses seuls risques et périls et que https://images-montagne.anmsm.fr/ ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site à l’adresse bienvenue@stationsdemontagne.fr
Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant du site https://images-montagne.anmsm.fr/ sont de l’utilisation exclusive de l’ANMSM
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’ANMSM, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’ANMSM.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’ANMSM Pour cela, merci d’adresser un mail à bienvenue@stationsdemontagne.fr
Droit applicable
L’usage du site est régi par la loi française. Encas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
